Renouvellement du Comité de section Santé Humaine
Il sera procédé au renouvellement de ce Comité selon la procédure habituelle qui prévoit en particulier que les membres du collège A sont élus parmi les candidats présentés par les structures accréditées, membres actifs de l’Association Cofrac. Les électeurs à ce scrutin sont quant à eux les structures accréditées, membres actifs ou associés du Cofrac à jour de leurs cotisations conformément aux dispositions du règlement intérieur du Cofrac.
Les modalités du scrutin sont décrites dans la procédure GEN PROC 18 « Nomination des membres des Comités de Section » au § 6.2, et les critères d'éligibilité sont décrits dans le document GEN REF 02 « Règlement intérieur » à l’article 7.1. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces documents disponibles sur le site web du Cofrac.
Les structures dont l’accréditation est en vigueur ou suspendue, qui souhaiteraient présenter un candidat ou simplement participer au scrutin en tant qu’électeur et ne seraient pas encore membre (actif ou associé suivant l’objectif) de l’Association, peuvent télécharger sur le site web du Cofrac un bulletin d'adhésion. Les tarifs d’adhésion fixés par l’Assemblée Générale du Cofrac sont précisés dans ce bulletin. Dès lors que cette adhésion sera effective (c’est à dire au règlement de la cotisation) et au plus tard le 21/03/2022, elles pourront être sollicitées pour participer au scrutin et, pour les membres actifs, présenter un candidat. Pour rappel, l’admission d’un membre sera formellement prononcée par le conseil d’administration dont la dernière séance avant le renouvellement du comité se déroulera le 24 mars prochain.
L’appel à candidatures va prochainement être lancé par la structure permanente du Cofrac auprès des structures dont l’accréditation relève de la Section Santé Humaine, avec une réponse demandée pour le 21/03/2022 au plus tard, cachet de la poste faisant foi.
