Renouvellement du Comité de Section Santé Humaine
Il sera procédé au renouvellement de ce Comité selon la procédure habituelle qui prévoit en particulier que les membres du collège A sont élus parmi les candidats présentés par les structures accréditées, membres actifs de l’Association Cofrac. Les électeurs à ce scrutin sont quant à eux les structures accréditées, membres actifs ou associés du Cofrac à jour de leurs cotisations conformément aux dispositions du règlement intérieur du Cofrac.
Les modalités du scrutin sont décrites dans la procédure GEN PROC 18 « Nomination des membres des Comités de Section » au §6.2, et les critères d’éligibilités sont décrits dans le document GEN REF 02 « Règlement intérieur » à l’article 7.1. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces documents disponibles sur le site internet du Cofrac.
Les structures dont l’accréditation est en vigueur ou suspendue, qui souhaiteraient présenter un candidat ou simplement participer au scrutin en tant qu’électeur et qui ne seraient pas encore membre (actif ou associé suivant l’objectif) de l’Association, peuvent télécharger sur le site Internet du Cofrac un bulletin d’adhésion et le retourner jusqu’au 20/03/2025. Les tarifs d’adhésion fixés par l’Assemblée Générale du Cofrac sont précisés dans ce bulletin. L’admission d’un membre sera formellement prononcée par le conseil d’administration dont la dernière séance avant le renouvellement du comité se déroulera le 27 mars prochain. L’adhésion sera considérée comme effective au règlement de la cotisation.
L’appel à candidatures va prochainement être lancé par la structure permanente du Cofrac auprès des structures dont l’accréditation relève de la Section Santé Humaine, avec une réponse demandée pour le 28/04/2025 au plus tard, cachet de la poste faisant foi.
Pour ce qui concerne les autres collèges, le Cofrac sollicitera des candidatures auprès :
- des groupements professionnels ou de structures représentatives d’utilisateurs au titre du collège B ;
- des Pouvoirs Publics au titre du collège C.